Règles de bon voisinage
Que vous soyez locataire ou propriétaire, la proximité avec vos voisins peut-être source d’innombrables conflits…Pourtant, vivre en bon voisinage, c’est possible ! Dialogue, bon sens et courtoisie sont les meilleurs moyens d’éviter que les choses ne s’enveniment, certaines règles de base doivent également être respectées…
Le bruit
Le bruit est considéré comme excessif (passible de sanctions) dès lors qu’il porte “atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité”. Et cela, de jour comme de nuit. Or, il est à la portée de tous, d’adopter des gestes simples, et respecter quelques règles de savoir vivre.
Les travaux de jardinage et de bricolage doivent être effectués à des horaires respectueux du repos des voisins. Même si aucun arrêté municipal ne régit les horaires autorisés, le Conseil national du bruit a établi un avis général sur les horaires, simple à retenir. Il considère ainsi que le bricolage et le jardinage sont possibles tous les jours ouvrables de 8h30 à 19h, les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Les Animaux
La divagation des chiens en liberté est interdite sur la commune après la date légale de fermeture de la chasse.
Les propriétaires d’animaux sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants du voisinage, ceci de jour comme de nuit.
Les installations renfermant des animaux vivants notamment les poulaillers, clapiers et pigeonniers doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d’entretien. Ils sont désinfectés et désinsectisés aussi souvent qu’il est nécessaire ; les fumiers doivent être évacués en tant que de besoin pour ne pas incommoder le voisinage.
Feux et odeurs
Après le bruit, les odeurs arrivent en tête des conflits de voisinage. L’appréciation de leur seuil de tolérance se fait au cas par cas, aucun critère précis n’existant en la matière.
L’appel au bon sens est demandé à tout citoyen effectuant l’incinération de déchets verts dans son jardin. Les petits feux en plein air ne sont tolérés que dans les cas où ils ne concernent pas des produits polluants et où la fumée, qu’ils occasionnent, n’incommode pas les voisins. Ils doivent être totalement maîtrisés : les précautions d’usage contre les incendies doivent être respectées. Des formulaires d’inscription sont à remplir à la mairie pour prévenir de votre feu. La valorisation de ces déchets végétaux, par compostage individuel ou en déchetterie, devra être privilégiée.
Attention! Par arrêté préfectoral, les feux sont interdits actuellement :
CP Interdiction incinération des déchets verts par les particuliers
Propreté
Le plaisir à se promener sur notre commune, dépend pour beaucoup de la propreté des espaces publics et notamment des trottoirs. Quoi de plus désagréable que de marcher les yeux rivés sur le sol pour éviter les déjections canines. Le ramassage des ordures ménagères ayant lieu le jeudi matin pour les sacs jaunes et tous les 15 jours pour les conteneurs, il est demandé aux habitants de ne sortir les poubelles que le mercredi soir et de les renter dès que possible dans la journée du jeudi.
Plantations – Taille des arbres et haies
Les arbres et haies qui dépassent peuvent être sources de conflits et d’insécurité. Avant de vous lancer dans toute plantation, renseignez-vous à la mairie sur les distances et les hauteurs qui s’appliquent sur la commune. En l’absence de règles locales particulières, ce sont celles du Code Civil qui s’appliqueront : tout arbre ou arbuste de moins de 2 m doit être planté à au moins 50 cm de la propriété voisine. Pour une hauteur supérieure, il devra être planté, au minimum, à 2 m de cette limite. Si vous ne respectez pas ces règles, votre voisin peut exiger que les plantations soient taillées, voire arrachées. Si les branches des arbres empiètent sur votre propriété, vous êtes également en droit de demander à votre voisin de les couper. Quant aux fruits poussant sur les branches surplombant votre terrain, ils appartiennent à votre voisin. En revanche, s’ils tombent, vous pouvez les ramasser.
La terre n’est pas un don de nos parents, ce sont nos enfants qui nous la prêtent ! (Vieux proverbe amérindien)
Ne jetons pas de détritus, papiers, cartouches de fusil sur le sol …. Merci!!